MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le Site de Brune (ci-après « le Site »).
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs et visiteurs du Site Brune les présentes mentions légales.
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE

Le site internet appartient à BRUNE :
9 avenue des Lonnes, 13160 Châteaurenard
brunearchitecture@gmail.com
N° de SIRET : 87863669500016
N° de TVA intracommunautaire : FR 8787863669500016
L’éditeur et le directeur de la publication, Stéphanie Sonnery, peut être contactée via l’adresse électronique brunearchitecture@gmail.com.

HÉBERGEMENT

Le site internet https://agence-brune.fr est hébergé par OVH dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, et pouvant être contacté via leur Site internet https://help.ovhcloud.com/fr/; ci-après « l’Hébergeur ».

UTILISATEURS

Sont considérés comme Utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site de L’agence BRUNE, ci-après les « Utilisateurs ».

ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conception graphique

Les visuels (images, illustrations, photographies) sont soit créés expressément pour le Site par Stéphanie Sonnery, soit ils sont libres de droit, ou alors le crédit photographique est toujours indiqué.

Propriété intellectuelle

Stéphany Sonnery est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur tout le contenu du Site.

Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction totale ou partielle de ce site ou son contenu est prohibée sauf autorisation directe du Directeur de la publication, Stéphanie Sonnery.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : brunearchitecture@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.